Mentions légales
Dernière mise à jour : mai 2025
1. Éditeur du site
Le site kitsunova.com est édité par :
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
Nom commercial : Kitsunova
Exploitant : Morgan ROY
Adresse : France
Email : [email protected]
TVA : Non soumis à la TVA en vertu de l'article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Société : Cloudflare, Inc.
Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com
3. Activité
Kitsunova est un outil SaaS d'audit automatisé de sites web. Il analyse les performances, le référencement naturel (SEO), la sécurité, l'accessibilité et l'expérience utilisateur des sites soumis par ses utilisateurs.
Le service est proposé en version gratuite (3 audits par mois) et en version payante (plans Pro et Agence) via un abonnement mensuel ou annuel.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site kitsunova.com (textes, visuels, interface, code, algorithmes, marque) est la propriété exclusive de Morgan ROY — Kitsunova, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées (adresse e-mail, URL analysées) sont utilisées exclusivement pour le fonctionnement du service et ne sont jamais revendues à des tiers.
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
- Droit à la portabilité
- Droit d'opposition au traitement
Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email protected]. Nous répondrons dans un délai de 30 jours.
6. Cookies
Le site utilise un cookie de session pour l'authentification (kit_token). Ce cookie est strictement nécessaire au fonctionnement du service et ne nécessite pas de consentement préalable.
Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé.
7. Paiements
Les paiements sont traités par Stripe, Inc. (185 Berry Street, San Francisco, CA 94107). Kitsunova ne stocke aucune donnée bancaire. Les transactions sont régies par les conditions d'utilisation de Stripe.
8. Responsabilité
Les rapports générés par Kitsunova sont fournis à titre informatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces analyses, ni des interruptions temporaires de service liées à des opérations de maintenance ou à des incidents techniques.
L'utilisateur est seul responsable des URL qu'il soumet à l'analyse.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.